Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H & FEMMES ACTUELS
EBRARD Jean

Numéro de dépôt :
3300414
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/06/2014
H & FEMMES ACTUELS de EBRARD Jean

Présentation de la marque H & FEMMES ACTUELS

Déposée le 29 juin 2004 par EBRARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « H & FEMMES ACTUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est EBRARD Jean domicilié(e) 33 rue Boyer,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBRARD Jean domicilié(e) 33 rue Boyer,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque H & FEMMES ACTUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & FEMMES ACTUELS est expirée depuis le 29 juin 2014.


EBRARD Jean - 33 rue Boyer,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


EBRARD Jean - 33 rue Boyer,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

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